Mentions légales

Le site www.lesateliersdesteph.fr est édité par : Stéphanie Lemercier

AutoEntreprise représentée par son dirigeant légal Stéphanie Lemercier, dont le siège social est établi
SIRET :524.467.495
Responsable de la publication : Stéphanie Lemercier
Conception et réalisation : Agence alter4web – Alexandre Trocmé www.alter4web.fr
Contact : contact@lesateliersdesteph.fr

Hébergement : O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
www.o2switch.fr

Politique de confidentialité

Vous pouvez visiter ce site sans avoir à décliner votre identité ni à fournir d’informations personnelles vous concernant. Cependant, les fonctions d’envoi de message vous demanderont de fournir votre nom et votre adresse de courriel. Ces données ne sont destinées qu’à Stéphanie Lemercier pour l’usage décrit à l’exclusion de toute autre utilisation.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 40 de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004). Pour l’exercer, adressez un courrier à: Stéphanie Lemercier, adresse

Crédits et Reproduction

Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Stéphanie Lemercier et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Stéphanie Lemercier se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Sont autorisés sans autorisation expresse, la copie sur un site web ou blog, du titre et des 500 premiers caractères des articles à condition que la copie soit accompagnée sur la même page de l’article de la mention « Source » suivie d’un lien composé de l’url de l’article sur le site www.lesateliersdesteph.fr

Pour rappel: Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi..